Vade-mecum du directeur d’école

Un travail mené en 2006 par la direction générale de l’Enseignement scolaire et la direction des Affaires juridiques du ministère a abouti à la réalisation d’un vade-mecum du directeur d’école.

Objectifs

Ce vade-mecum, prévu par le protocole de mesures pour les directeurs d’école du 10 mai 2006, a pour objet de préciser les responsabilités, obligations et compétences des directeurs d’école à l’égard des élèves, des personnels, des parents d’élèves et des partenaires de l’école. Il aborde différents aspects du fonctionnement de l’école et répond à des interrogations régulièrement exprimées par les directeurs.

Il est avant tout destiné à aider les directeurs d’école dans l’exercice de leurs fonctions. Il est composé de fiches.

Thèmes abordés

 Obligation et assiduité scolaire

 Inscription et admission des élèves

 Financement des écoles

 Emplois vie scolaire

• Annexe I : Modèle de contrat type

 Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)

 Responsabilités des directeurs d’école en matière de surveillance et de sécurité des élèves

 Régimes de responsabilité en cas d’accident

 Santé des élèves

• Annexe II : Fiche d’urgence à l’intention des parents

Consulter le vade-mecum sur le site Eduscol.