Accueil du site > Documentation > Les élections .../... > Les dispositions des années précédentes > 15 et/ou 16 oct 2010 : élections des représentants de parents (...)

15 et/ou 16 oct 2010 : élections des représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration

dimanche 22 août 2010, par Nathalie secrétariat


Les dates des élections des représentants des parents d’élèves sont parues ce jour au Bulletin officiel. Elles se dérouleront le vendredi 15 octobre ou le samedi 16 octobre 2010.

Le jour du scrutin sera choisi à l’une ou l’autre de ces deux dates par la commission électorale dans le premier degré et par le chef d’établissement dans le second degré, en accord avec les fédérations de parents d’élèves présentes ou représentées dans l’établissement.

Note de service n° 2010-086 du 4 juin 2010 (BO n° 25 du 24 juin 2010)

Répondre à cet article